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Marques déposées par PROMIS SYSTEMS CORPORATION (société canadienne
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OBJECT BASED CELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBJECT BASED CELL
PROMIS SYSTEMS CORPORATION (société canadienne)

Numéro de dépôt :
1698738
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2001

Présentation de la marque OBJECT BASED CELL

Déposée le 11 octobre 1991 par PROMIS SYSTEMS CORPORATION (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OBJECT BASED CELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMIS SYSTEMS CORPORATION (société canadienne), domicilié(e) Crown Life Place, North Tower, 175 Bloor Street East, Suite 500, TORONTO (Canada) M4W 3R8 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque OBJECT BASED CELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJECT BASED CELL est expirée depuis le 11 octobre 2001.

PROMIS SYSTEMS CORPORATION (société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : OBC


PROMIS SYSTEMS CORPORATION (société canadienne) - Crown Life Place, North Tower, 175 Bloor Street East, Suite 500, TORONTO (Canada) M4W 3R8 CANADA - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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